Il est entendu que les mentions légales ci-dessous s’appliquent au site ec2web.fr c’est-à-dire à l’ensemble des pages accessibles à l’adresse http://www.ec2web.fr, et dépendant donc du nom de domaine ec2web.fr, et seulement à ces pages.
Conception et réalisation : EURL EC2Web
Directeur de lapublication : Cyril ESTOURNET
Contact
EURL EC2Web
69 rue de Reverdy
28000 CHARTRES
Email : contact(@)ec2web.fr
Société A Responsabilité Limitée, au capital de 7500 Euros
RCS Chartres 448 284 349
Numéro de SIRET : 44828434900041
Droit applicable : Le Site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français
Hebergeur : http://www.ikoula.com
Crédit photo et droits d’auteur
ouhdesire / 123RF Banque d’images
dr911 / 123RF Banque d’images
nk2549 / 123RF Banque d’images
varijanta / 123RF Banque d’images
bloomua / 123RF Banque d’images
venimo / 123RF Banque d’images
Droits de propriété intellectuelle attachées au site
Le site est une œuvre de l’esprit protégée par le droit de la propriété intellectuelle.
Le site et chacun des éléments qui le composent ( tels que marques, logos, photographies, images, illustrations, textes, vidéo, musique …) sont la propriété exclusive de la EURL EC2Web, seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant, celui-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage strictement personnel et privé. Tout reproduction ou présentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, sur quelque support que ce soit, et sous quelque forme que ce soit, à d’autres fins, et notamment commerciales, est expressément interdite.
Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse postale ou email mentionnée au paragraphe “Contact”. Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
Utilisation du site ec2web.fr
La société EC2Web EURL s’efforce de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux utilisateurs des informations exactes.
Toutefois, la société EC2Web EURL ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des données figurant sur le Site.
La société EC2Web EURL déclinent toute responsabilité pour toute inexactitude ou omission portant sur des données disponibles sur le site ainsi que pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des dites données.
Toute erreur ou omission devra être notifié à l’adresse postale ou email mentionnée au paragraphe “contact”.
Accès au site
La société EC2Web EURL s’efforce de maintenir accessible le site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir.
Il est précisé qu’a des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu.
La société EC2Web EURL n’est pas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’utilisateur .
Liens hypertextes mis en place sur le site
Les liens hypertextes mis en place sur le Site peuvent conduire l’Utilisateur sur les sites Internet de différents partenaires.
Il est précisé que La société EC2Web EURL n’a pas vérifié tous les sites éventuellement relié au sien, et décline tout responsabilité sur le contenu, la publicité, les produits ou les services disponibles sur ces sites et sur l’utilisation qui en est faite par l’utilisateur.Le recours à ces sites par l’ Utilisateur relève de la seule responsabilité de ce dernier. La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de sa société EC2Web EURL . Toute demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse postale ou email mentionnée au paragraphe “contact”.
Toute utilisation non autorisée constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement.
Données nominatives
La société EC2Web EURL pourra être amené à collecter des données personnelles concernant l’Utilisateur (newsletter, contact, inscriptions….).
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, L’Utilisateur doit adresser une lettre à l’adresse postale mentionnée au paragraphe “contact”.
Enfin sauf opposition de la part de l’utilisateur, La société EC2Web EURL pourra être amené à transférer des données le concernant à ses partenaires.
Modification de la présente notice
La société EC2Web EURL conserve la possibilité de modifier à tout moment la présente notice d’utilisation du Site, notamment afin de respecter toute nouvelle réglementation ou législation ou afin d’améliorer la consultation du Site par L’Utilisateur. Toute modification d’utilisation du Site sera intégrée dans la présente notice.